De l’amorçage à la série A et au-delà, Alkeom Avocat accompagne fondateurs, start-ups et investisseurs dans la structuration et la négociation de leur opérations de financement.
Startups & levée de fonds : à vos côtés pour sécuriser vos opérations de financement
Une levée de fonds ne se limite pas à un apport financier : elle redessine la gouvernance de votre entreprise, fixe les règles du partage de la valeur et détermine les conditions de vos prochaines opérations.
Notre cabinet d’avocat propose un accompagnement juridique rigoureux pour éviter les déséquilibres de dilution, anticiper les points de friction dans les négociations et sécuriser la documentation contractuelle.
Une priorité : sécuriser vos intérêts sans ralentir la dynamique de l’opération
Nous vous accompagnons à chaque étape de la levée de fonds, des premières discussions sur le term sheet jusqu’au closing. L’intervention peut également être plus ciblée, notamment lors des négociations de la documentation finale, en support de vos équipes internes.
Nous conseillons les startups…
Aux côtés des startups et de leurs fondateurs, nous pouvons intervenir dès les premières réflexions : structuration de la levée de fonds, impact sur la table de capitalisation et choix des instruments financiers (BSA-AIR, BSA, actions de préférence, obligations…). Par la suite, nous accompagnons les négociations et sécurisons l’opération jusqu’au closing.
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Procéder aux réorganisations préalables : reclassements de titres, carve-out, etc.,
Identifier les zones de risques juridiques et les régulariser : mise en conformité réglementaire,
Structurer la levée de fonds : choix des instruments et conséquences juridiques et fiscales et anticipation de l’évolution de la table de capitalisation,
Préparer les audits investisseurs : mise en place de la data room juridique et identification des informations sensibles.
Négocier les accords de confidentialité (NDA),
Négocier le term sheet ou les lettres d’offre,
Sécuriser le processus (exclusivité, etc.).
Assurer votre conformité avec vos obligations d’information au cours de négociations,
Gérer les processus de questions & réponses (Q&A),
Vous assister lors des réunions d’experts (expert sessions).
Négociation du pacte d’associé, des promesses, garanties et autres accords.
Coordonner les différentes parties prenantes pour arriver à la signature de la documentation transactionnelle (signing) puis à la réalisation finale de la levée de fonds (closing),
Préparer la documentation annexe et la mise à jour des statuts conformément aux accords avec les investisseurs.
… ainsi que les investisseurs
Nous conseillons les investisseurs — business angels, fonds de venture capital, family offices ou corporate venture — pour sécuriser leurs prises de participation. Selon les méthodes de travail de nos clients et la disponibilité de leurs équipes, notre accompagnement peut couvrir les discussions sur le term sheet, l’audit juridique, ainsi que la négociation de la documentation d’investissement et des mécanismes de protection.
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Analyse des risques juridiques de la société cible et identification des moyens de remédiation,
Coordination d’une équipe d’avocats correspondants, experts dans les différents domaines à couvrir en sus du droit des sociétés et du droit commercial (droit social, doit fiscal, réglementation sectorielle, etc.).
Choix des instruments financiers utilisés et/ou définition de leurs caractéristiques juridiques,
Constitution du véhicule d’investissement (SPV).
Structuration du processus décisionnel, détermination des limites aux pouvoirs des fondateurs et des droits des investisseurs (veto, voix prépondérante, information renforcée…),
Constitution de garanties (garantie d’actif et de passif, BSA garantie, sûretés) et protection contre la dilution (ratchet).
Négociation du NDA,
Négociation du Term Sheet,
Négociation du pacte d’associés et des accords et documents liés (promesses, statuts, GAP, etc.),
Gestion du signing et du closing.
Pourquoi choisir notre cabinet d’avocat pour sécuriser votre levée de fonds?
Une expérience de 10 ans dans la gestion juridique de projets M&A et levées de fonds, forgée au sein de cabinets internationaux de premier plan,
Une vision stratégique et business des questions juridiques, pour vous conseiller dans les négociations et anticiper les étapes suivantes,
Un professionnel indépendant, dédié à la défense de vos intérêts,
Un réseau de confrères et de professionnels aux compétences connexes, recommandés sur la base d’expériences réussies,
Vous préparez une levée de fonds?
Que vous soyez une startups ou un investisseur, échangeons sur votre calendrier, la structuration de l’opération et ses points de vigilance.
Contactez-nous pour un échange préliminaire, à l’issue duquel nous établirons une feuille de route et une proposition d’honoraires claire et transparente.
Intervenant auprès d’acteurs issus de secteurs d’activité très diversifiés, nous avons développé une expertise particulière dans les domaines de la santé et de la tech, ainsi qu’une maîtrise approfondie de des environnements réglementaires de ces secteurs.
Startups innovantes : découvrez notre offre adaptée à vos premiers besoins juridiques.
Nous accompagnons les fondateurs dès les premières étapes du développement de leur startup. L’objectif : poser des bases saines dans la perspective des futures levées de fonds.
Oui, et souvent plus qu’on ne le pense. En effet, les premiers tours posent les fondations juridiques des opérations futures.
À ce stade, les fondateurs négocient fréquemment pour la première fois et peuvent sous-estimer certaines clauses structurantes. Un accompagnement adapté permet de mettre en place une documentation propre et d’éviter des blocages lors des levées ultérieures, notamment en Série A.
De l’autre côté de la table, les investisseurs (proches ou investisseurs ponctuels) sont parfois peu avertis des conséquences juridiques et fiscales de leur investissement. Les conseils d'un avocat permettent d'assurer un engagement en pleine conscience des risques liés à la startup cible et pour négocier des protections minimales et des engagements appropriés des fondateurs.
Le cabinet Alkeom propose un accompagnement adapté à ces levées early stage via son offre "Start & Scale"
